Crazy Orc, jeu de rôles et de figurines à Lyon
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Statuts de l’association Crazy Orc

D 24 novembre 2002     H 23:53     A Bob_bob     C 0 messages


ARTICLE 1 (dénomination)

Il est fondé entre les adhérents aux statuts définis ci-dessous une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre CRAZY ORC.

ARTICLE 2 (objet)

Cette association est à caractère ludique et l’objet est le jeu de simulation.

ARTICLE 3 (siège social)

Le siège social est fixé à :
CRAZY ORC - chez *** Nunch le présidorc
Adresse « effacée » *****
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par le conseil d’administration sera nécessaire.

ARTICLE 4 (composition)

L’association se compose de membres actifs ou adhérents.

ARTICLE 5 (membres)

Pour faire partie de l’association, il faut verser annuellement une cotisation fixée par l’assemblée générale. Les personnes qui versent un droit d’entrée, fixé par l’assemblée générale, pour une session de l’association ne seront qu’utilisateurs.

ARTICLE 6 (radiation)

La qualité de membre se perd par :
a) La démission.
b) La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à se présenter devant le bureau.

ARTICLE 7 (ressources)

Les ressources de l’association comprennent :
1) Le montant des droits d’entrée et des cotisations,
2) Les subventions de l’Etat, des départements et des communes,
3) Toutes ressources autorisées par la loi.

ARTICLE 8 ( conseil d’administration)

L’association est dirigée par un conseil de quatre membres, élus pour une année par les membres lors de l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
1) Un président,
2) Un secrétaire,
3) Un trésorier.
Lors d’un remplacement définitif de ses membres avant l’échéance, on procède à une nouvelle élection dont les résultats auront les mêmes effets qu’une élection normale, c’est à dire pour une durée d’un an.

ARTICLE 9 (réunion du conseil d’administration)

Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 10 (assemblée générale ordinaire)

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association et se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins des secrétaires. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de la gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant. Ne devront être traité, lors de l’assemblée générale, que des questions soumises à l’ordre du jour.

ARTICLE 11 (assemblée générale extraordinaire)

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 9.

ARTICLE 12 (règlement intérieur)

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts : notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association et à l’occupation d’un local associatif.

ARTICLE 13 (dissolution)

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celles-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de l loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du 23/06/2011.

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7 novembre 2002 – Crédits

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